Notice descriptive

E DEPOT 274/1 D 1-3 ; E DEPOT 274/1 E 1-9 ; E... ...Ouvrir le détail
Archives communales déposées de Sion - 1673-1911

  • Modalités d'entrées

    Les archives sont entrées par voie de dépôt le …

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd (+ n°) : numéros suivis

    1 Cd (+ n°) : tabelles

    Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)

    Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)

    Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

    Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

    Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)

    Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)

    Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

    Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C (+ n°) : bureau de ; 6 C (+ n°) : répertoires

    Série E : état civil

    Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

    Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

    Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800

    Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800

    Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon, 1792-1800

    Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

    Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

    Sous-série 11 L : arrondissement de Rumilly, 1814-1815

    Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815

    Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815

    Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815

    Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

    Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/(+ n°) : bureau de, actes civils publics, 1816-1860

    8 FS 1/(+ n °) : bureau de, actes sous-seing privé, 1818-1860

    Archives de la période moderne (1860-1940)

    Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

    Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940

    1 M (+n°) : organisation territoriale

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M (+n°) : listes électorales

    3 M (+ n°) : élections municipales

    Sous-série 4 M : police, 1860-1940

    Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

    5 M (+ n°) : établissements classés

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M (+ n°) : listes nominatives

    Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

    7 M (+ n°) : fruitière

    Sous-série 8 M : commerce et tourisme

    8 M (+n°) : foires

    Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

    Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

    Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

    4 O (+ n°) : nom de la commune, dates

    Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/(+ n°) : état de section, dates

    3 P 3/(+n°) : matrices des propriétés non-bâties, dates

    3 P 3/(+ n°) : matrices des propriétés bâties, dates

    Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961 (ou conservation de Bonneville, ; conservation de Saint-Julien, ; conservation de Thonon, )

    Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

    Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

    6 R (+n°) : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

    Sous-série 10 R : organismes de la Première guerre mondiale

    10 R (+n°) : contrôle des céréales, 1918

    Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

    Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

    Sous-série 4 S : chemins de fer

    Sous-série 6 S : service hydraulique

    Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

    Sous-série 1 T : enseignement

    Série U : justice, 1860-1940

    Sous-série 4 U : justice de paix, canton de, 1861-1958

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V (+ n°) : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V (+n°) : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

    2 X (+ n°) : commune de 1860-1934

    Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)

    Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville

    Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

    Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon

  • Bibliographie

    BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome,. Édition Horvath, Roanne, 1980.

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT …/ [sous-série + numéro d'article].

Pour aller plus loin

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