Les archives communales ont été classées préalablement par

La commune de … fait partie de l'arrondissement de … canton de … + nb d'habitants

Les archives sont entrées par voie de dépôt le …

Ce fonds d'archives remonte au … siècle. Importance du fonds

Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Décliner les sources par périodes (archives antérieures à 1792 ; archives de la période révolutionnaire et empire, 1792-1815 ; archives de la période sarde, 1815-1860 ; archives de la période moderne, 1860-1940) en prenant bien chaque série.

Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.

A compléter

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT …/ [sous-série + numéro d'article].