Notice descriptive

2 P 1-539 - Contributions directes - 1812-1946

  • Mode de classement

    Il s'agit d'un plan de classement provisoire créé en 2009 pour la rétroconversion.

  • Modalités de reproductions

    La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieures pièces de ce fonds, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote de classement du ou des document(s). Si un usage commercial des documents est envisagé, l'obtention de l'autorisation des ayants droits est nécessaire.

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 P + numéro d'article.

Pour aller plus loin

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