Notice descriptive

E DEPOT 297/1 D 1-2 ; E DEPOT 297/1 E 1-13 ; E... ...Ouvrir le détail
Archives communales déposées de Versonnex - 1641-1901

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Bibliographie

    BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome,. Édition Horvath, Roanne, 1980.

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [.../sous-série +numéro d'article].

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :