Notice descriptive

2 O 56-103 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale d'Alby-sur-Chéran - 1858-1939

  • Présentation du contenu

    Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

  • Mode de classement

    Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd304-305 : numéros suivis

    1 Cd 1181-1182 : tabelles

    Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 1-41 : bureau d'Alby ; 6 C 632-634 : répertoires

    Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

    Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

    Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

    Sous-série 30 L : justices de paix, 1792-1815

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

    Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/2190-2550 : bureau de Rumilly, actes civils publics, 1816-1860

    8 FS 1/2551-2560 : bureau de Rumilly, actes sous-seing privé, 1818-1860

    Archives de la période moderne (1860-1940)

    Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

    Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940

    1 M 21, 27 : organisation territoriale

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 9 : listes électorales

    3 M 196 : élections municipales

    Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

    5 M 159 : établissements classés

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 106 : listes nominatives

    Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

    7 M 45 : fruitière

    7 M 151, 158 : gardes forestiers

    Sous-série 8 M : commerce et tourisme

    8 M 21 : foires

    Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

    Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

    1 O : comptabilité.

    3 O : Voirie.

    Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

    4 O 159-167 : Alby, 1844-1906

    Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/9 : état de section, 1888

    3 P 3/10-13 : matrices des propriétés non-bâties, 1890-1947

    3 P 3/14 : matrices des propriétés bâties, 1912-1946

    Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

    Sous-série 3 Q: fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

    Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

    Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

    6 R 7 : réorganisation du corps des sapeur-pompiers, 1860-1934

    Sous-série 10 R : organismes de la Première guerre mondiale

    10 R 68 : contrôle des céréales, 1918

    Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

    Sous-série 6 S : service hydraulique

    Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

    Sous-série 1 T : enseignement

    Série U : justice, 1860-1958

    Sous-série 4 U : justice de paix, canton d'Alby, 1861-1958

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V 2 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903

    5 V 15 : budgets, 1894-1906

    5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 11 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

    2 X 47, 2 X 209 : Alby, 1860-1934

    Archives contemporaines :

    Série continue

    Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

    Série E DEPOT Communes

  • Sources complémentaires externes

    Les archives communales conservées dans la commune.

  • Bibliographie

    - Relevé artistique du canton d¹Alby-sur-Chéran (Haute-Savoie), pour le Moyen Age et la pré-Renaissance [texte imprimé] / Abel Meyet ; sous la direction du professeur Maury. - [S.l.] : [s.n.], [1971]. - 1 vol. (178 p.), 1 vol. annexe photographique, 135 p.

    Travail d¹études et de recherches, université des sciences sociales de Grenoble, UER d¹histoire et histoire des arts

    Cote [F 1171]

    - Alby (paroisse et commune) [texte imprimé] : relevé des mariages de 1683 à 1889 / Xavier Berthod. - [S.l.] : Centre Généalogique de Savoie, 1998. Cote [F 1050]

    - La châtellenie d¹Alby-sur-Chéran au XIVe s. (1325-1398) [texte imprimé] / Odile Daune. - [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. - 1 vol. polycopié : avec cartes et plans. Travail d¹Etudes et de Recherches, Grenoble, 1969. Cote [F 262]

    - Les ciriers existent encore. La fabrique Blanchet d'Alby-sur-Chéran continue une tradition vieille de plus d'un siècle [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], [1975]

    Cote [DOC 514]

    - Bulletin paroissial d'Alby-sur-Chéran [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1915 à 1946

    S'est successivement appelé : ºBulletin paroissial d'Albyº, 1915. Mensuel. ºEcho paroissial d'Alby-sur-Chéranº, 1934-1943. Bimestriel (parution en janvier, mars, mai, juillet, septembre). ºNotre clocherº, 1944-1946. Bulletin paroissial d'Alby-sur-Chéran. Bimestriel

    Mensuel puis bimestriel (parution en janvier, mars, mai, juillet, septembre)

    Cote [BP 161]

    Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. Cote [Us 258]

    - Alby-sur-Chéran [texte imprimé]. - Alby-sur-Chéran : Mairie d'Alby-sur-Chéran, 1995-en cours

    Informations municipales. De 1995 à 2000, s'est intitulé Alby Infos. Devient Alby-sur-Chéran, bulletin municipal à partir de 2001 (changement de numérotation)

    Pour les années antérieures, voir ºBulletin municipal d'Alby-sur-Chéranº [BM 1]

    Cote [BM 218]

    - Bulletin municipal d'Alby-sur-Chéran [texte imprimé]. - Alby-sur-Chéran : Mairie d'Alby-sur-Chéran, 1972-1992

    S'est successivement intitulé ºAlby Infos, 1972-1977º, ºAlby Municipal, 1978-1992. A partir de 1995, voir ºAlby-infosº ([BM 218]

    Pas d¹édition en 1977-1978, 1981-1988

    Cote [BM 1]

    - Autrefois au Canton d'Alby de 1850 à 1900 [texte imprimé] / Le Comité du Centenaire du pont de l'abîme. - Alby-Sur-Chéran : APACPA, Edition n° 1, 1987. - 99 p. : ill. ; 25 cm. Cote [Br 4286]

    - Le barrage hydroélectrique d'Alby-sur-Chéran : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. - pp. 18-21

    In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°25-2007. -

    Auteur Mancini. Cote [PER 1470]

    - Histoire d'Alby - les sept châteaux, la commune, la Paroisse : Académie Salésienne. - pp. 111-296

    In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie Salésienne, 1928-1929 Tome 46-47. -

    Auteur Coutin. Cote [PER 1392]

    - Notes d'histoire : Un incident de l'occupation française (1711-1712). Le marquisat d'Alby. Le château vieux d'Alby : Académie Florimontane. - pp. 90-96

    In : Revue savoisienne, 1937 - 78e année - N° 2 - 2e trimestre. - 1937 - 78e année - N° 2 - 2e trimestre

    Auteur Coutin. Cote [PER 1391]

    - Episodes de la révolution à Alby : Académie Florimontane. - pp. 47-50

    In : Revue savoisienne, 1906 - 47e année - N° 1 - 1er trimestre. - 1906 - 47e année - N° 1 - 1er trimestre

    Auteur Rassat. Cote [PER 1391]

    - Les franchises d'Alby : Académie Florimontane. - pp. 88-89

    In : Revue savoisienne, 1863-1865 -4ème année. - 1863-1865 -4ème année

    Auteur Lecoy de la Marche. Cote [PER 1391]

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].