E DEPOT 604/ 231 - Marché public de travaux, dossier d'appel d'offres : délibération du comité syndical, rapport sur l'étude des offres, procès-verbal d'ouverture des plis, avis d'attribution des offres, rapport de présentation (1994) ; dossier du marché : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereaux des prix unitaires, détail quantitatif estimatif, plans, avenant, ordres de service, délibération du comité syndical (1994) ; suivi des travaux : comptes rendus de réunion de chantier, procès-verbal des opérations préalables à la réception, décision de réception, pénalités de retard, arrêts pour causes d'intempéries, cautionnement bancaire (1994). - 1994