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E DEPOT 161 - Archives communales de Marcellaz-Albanais (1606-1969)

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Présentation du fonds

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Présentation du producteur

La commune de Marcellaz-Albanais fait partie de l'arrondissement d'Annecy et du canton de Rumilly. Elle compte, en 2015, 1861 habitants.

Modalités d'entrées

Les archives sont rentrées par voie de dépôt en 1996 et 2018

Mode de classement

Mode de classementLe classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

Modalités d'accès

CommunicabilitéLes archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1). Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que...

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Modalités de reproductions

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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Langue et écriture des documents

Français

Sources complémentaires

Sources internesArchives antérieures à 1792Série C : administration provincialeSous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)1 Cd 266 : mappe (consultable uniquement en ligne).1 Cd 577-579 : livres des numéros suivis du cadastre sarde. 1 Cd 1460-1462 : tabelles...

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Bibliographie

BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3, Le Genevois et Lac d'Annecy. Édition Horvath, Roanne, 1980.

F 239 : Monographie communale et scolaire rédigées par les instituteurs (1888-1892).

BM 93, 343 : Bulletin municipal.

BP 184 : Bulletin paroissial du secteur...

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Mention conseillée

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 161[/sous-série +numéro d'article].

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