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E DEPOT 38 - Archives communales déposées de Bogève (1626-1951)

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Présentation du fonds

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Présentation du producteur

La commune de Bogève fait partie de l'arrondissement de Thonon-les-Bains et du canton de Boëge. Elle compte en 2008, 1060 habitants.

Bogève fut transférée du canton de Saint-Jeoire au nouveau canton de Boëge, le 20/12/1860.

Modalités d'entrées

Les documents ont été déposées en 2011 suite à l'inspection des archives communales par le directeur des Archives départementales.

Présentation du contenu

Les plus anciens documents de ce fonds sont des registres paroissiaux qui remontent au XVIIe siècle.

Mode de classement

Mode de classementLe classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

Modalités d'accès

CommunicabilitéLes archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1). Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que...

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Modalités de reproductions

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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Langue et écriture des documents

Les documents sont rédigés en français et en italien.

Sources complémentaires

Sources internesArchives antérieures à 1792 : Série C : Administrations provinciales. I C III 1*-I C III 8* Copie de la correspondance de l'intendant général concernant la province du Faucigny (1759-1793). I C III 9*-I C III 31* Copie de la correspondance de l'intendant du Faucigny (1749-1793)....

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Bibliographie

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm

ISBN 2-7171-0099-7 (rel.)

Cote Us 256

Transcription de la...

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Mention conseillée

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 38 / [sous-série +numéro d'article].

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