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1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)

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Présentation du fonds

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  • Modalités d'entrées

    Entrées extraordinaires (don, achat, etc.)

  • Présentation du contenu

    La série J destinée à accueillir les archives privées entrées par voie extraordinaire a été créée par la circulaire des Archives de France du 15 avril 1944. Auparavant, selon les départements, les documents privés étaient généralement conservés dans les séries E et/ou F.

    La sous-série 1 J,...

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  • Modalités d'accès

    CommunicabilitéLa majorité des cotes de la sous-série 1 J est librement communicable. La non-communication peut être due soit à l'état de conservation de certains documents, soit ponctuellement à des clauses restrictives contenues dans le contrat de don ou de dépôt d'une cote. Il convient donc...

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  • Modalités de reproductions

    La reproduction des documents peut être soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie.

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 1 J + numéro d'article.