Notice descriptive

  • 161 J - Fonds de la maison forte de Maugny (1367-1943)
    • Famille Nicod de Maugny
      • 8e génération
        • Clément (1798-1859)
          • Léontine Fortis (1817-1901)
            • Papiers personnels

161 J 243 - Succession de son oncle François-Marie Fortis : testament du 3 octobre 1844 : copie, extrait des archives civiles de la cour d'appel de Savoie. Exécution de la succession : pièces comptables et correspondance. Contentieux. – Procédure d'Antoinette Vionnet contre Tancrède-Joanny de Fortis, Joseph-Amédée de Fortis, Charles-Albert de Maugny sous la tutelle de son père Clément ou sous celle de maître Joseph-Auguste Déage, Léontine Fortis et Démétrius de Ternengo veuf d'Ernestine Fortis et tuteur de leurs deux filles Rose et Adèle : exposés, jugement, obligation, requêtes, procure, transports de créance, exploit, documents préparatoires (1847-1870). Procédure de Léontine Fortis et Démétrius de Ternengo contre Joseph-Amédée de Fortis : requête, décret, jugement (1852). Procédure de Tancrède-Joanny de Fortis contre Léontine Fortis, Charles-Albert de Maugny et Démétrius de Ternengo : jugements, exploits, commandement, bordereau de créances de la conservation des hypothèques de Chambéry, arrêt de la cour de cassation (1861-1863). - 1844-1870

Présentation du contenu :

La succession de François-Marie Fortis, constituée de biens situés en France et dans le royaume de Piémont-Sardaigne, a occasionné un long procès entre les héritiers (Tancrède et Ferdinand Fortis fils d'Amédée, neveux du décédé, Léontine Fortis et son fils Charles Albert de Maugny nièce et petit-neveu). Des organismes bénéficiaires de legs en Savoie ont également attaqué les héritiers.


Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :