161 J Fonds de la maison forte de Maugny - Titres de propriété - 1690-1732

Recherche simple

Accueil Faire une recherche Outils de recherche

Votre recherche

161 J Fonds de la maison forte de Maugny

Sommaire > Seigneurie et domaine > Gestion foncière > Pierre-François Nicod (1666-1732)

Cote : 161 J 644-646
Analyse : Titres de propriété
Date : 1690-1732

Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011580919650nlrGsX

Actes d'acquisition d'une pièce de marais à Maugny auprès d'Étienne fils de feu Jean-Jacques Verbod (27 décembre 1690) ; d'une pièce de pré située au lieu-dit en Loche Baudet, territoire de Maugny auprès d'Étienne Verboud (14 octobre 1691) ; d'une pièce de pré située au lieu-dit en Loche Baudet, territoire de Maugny auprès de Françoise fille de feu Jacques Ruffet et veuve de François Vuattoud (28 janvier 1700) ; par Pierre Ruffet de tous les droits de ses parents (11 mars 1700) ; de tous les droits sur la moitié du fief indivis de Maugny auprès de Louis-[Marie] Marin, seigneur de Mesnes et de Loisinge, conseiller du prince de Carignan et sénateur au sénat de Savoie (2 décembre 1700) ; d'un terrain albergé à Aymé Dechelette situé en La Moliettaz auprès du seigneur de Loisinge (2 décembre 1700) ; d'une pièce de terre à d'Orcier, lieu-dit Au Crêt, auprès de Gaspard Vuichard, d'Allinges (24 juin 1702) ; d'une pièce de pré située au lieu-dit en Loche Baudet, territoire de Maugny auprès de Michel Ruffet (3 mars 1703) ; du pré de Recouz situé rière Maugny et le champ sous les vignes et le champ de Charloz, auprès de Pierre-Claude de Seyssel, son oncle (18 août 1703) ; d'un terrain en indivis au lieu-dit au Grand Champ auprès de Fabienne fille de feu maître Garin Vullier et veuve de Pierre Ruffet, de Marion, Françoise et Bernardine Ruffet ainsi que d'Étienne fils de feu Rollet Ruffet (14 mai 1707) ; de deux pièces de pré à Maugny, un jardin et un chenevier à Maugny et d'une masure auprès de Philibert Bourgeaux, de Cursinges (26 avril 1717) ; d'une part indivise d'une pièce de marais à Maugny auprès de Claude Vuatouz, d'Orcier (2 octobre 1729). Bois possédés dans la paroisse de Draillant : extrait d'état des bois (1732).

Actes de cession en sa faveur d'une rente annuelle par Jacques-François Rebut, avocat au Sénat (4 décembre 1692) ; des biens immeubles de François fils de feu Jacques Ruffet par ce dernier (3 avril 1709) ; de tous droits sur les biens de feu Michel Ruffet par François Colly et Claudine fille dudit Ruffet en vertu du contrat dotal passé entre ce dernier et Gasparde Vally son épouse (28 mai 1729) ; de droits sur les biens de Michel feu Claude Ruffet par Nicolas feu Jean-Jacques Gachy (10 septembre 1732).

Actes d'échange : avec Claude feu Bernard Ruffet dit Piron d'Orcier d'une pièce de terre située sur le territoire d'Orcier au lieu-dit au Ronzier contre une pièce de terre situé sur le territoire de Draillant au lieu-dit les Gex (29 octobre 1696) ; avec Jacques Verbod regardant des bois de châtaigniers situés à Maugny et au lieu-dit La Croix du Liège (5 janvier 1700) ; avec François Besson d'une pièce de terre située rière Maugny au lieu-dit Sous Serve contre une pièce de terre située rière Maugny et appelée les Mollières (5 juin 1728) ; avec Jérôme Verboud regardant la cession d'une pièce de terre située derrière Maugny contre un marais (28 mai 1729).