Notice descriptive
- 161 J - Fonds de la maison forte de Maugny (1367-1943)
- Famille Nicod de Maugny
- 5e génération
- Pierre-François (1666-1732)
- Papiers personnels
- Pierre-François (1666-1732)
- 5e génération
- Famille Nicod de Maugny
161 J 63 - Successions Ruffet. – Michel Ruffet, accords entre les héritiers de Jacques Gentaz et Michel Ruffet : exposé, accords, arbre généalogique (1707-1709). Michiaz Garnier épouse Ruffet : acte de cession en sa faveur de tous droits, noms, titres, actions, parts et prétentions par Joseph fils Michiaz Garnier épouse Ruffet (27 mai 1726), acte de transaction avec Étiennaz Lespinaz, veuve de Michel Ruffet (28 mai 1729), copie de cession de droits par la même (s.d.). - 1707-1729
Présentation du contenu :
Pierre-François est tuteur de Pierre et Claude fils de Jérôme Ruffet. Les droits, noms, titres, actions, parts et prétentions de l'héritage de Michiaz Garnier sont cédés à Pierre-François Nicod en raison du contrat dotal entre Michiaz Garnier et Michel Ruffet.
