Notice descriptive
- 161 J - Fonds de la maison forte de Maugny (1367-1943)
- Famille Nicod de Maugny
- 4e génération
- Étienne (1621-1682)
- Contentieux
- Requérant
- Contentieux
- Étienne (1621-1682)
- 4e génération
- Famille Nicod de Maugny
161 J 43 - Étienne puis ses fils Étienne et Pierre-François contre François de Seyssel puis son fils Pierre Claude, contentieux à sa requête regardant la dot de Jeanne-Anthoinette fille de François de Seyssel et épouse d'Étienne Nicod : inventaire des pièces de procès, requêtes, transaction, obligations, quittance, extraits des registres du greffe, correspondance et copie de requêtes, lettre, décrets, conclusion, confins. - 1663-1729
Présentation du contenu :
Un des extraits des registres du greffe porte la mention « n°199 de l'inventaire du 18 août 1732 ».
Historique de la conservation :
Présence des pièces n° 199, 201 (autre n° 3) et 203 inventaire de 1732. Une pièce autre n° 16.
