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161 J Fonds de la maison forte de Maugny

Cote : 161 J 174
Analyse : Procédures contre. - Joseph Viboud regardant l'hoirie d'Antoine Pillet : inventaire des pièces, acte de vente, bordereaux d'inscription de privilège, convention, requêtes, exploit, extraits des archives civiles du tribunal de la judicature mage de Chambéry, extrait d'inscription à la conservation des hypothèques, exposé, comptabilité, correspondance (1833-1851) ; Melchior Verboud et Jean-Marie Ducrot regardant des expertises de prés : rapport d'expert du 12 mars (1839) ; Jordan, Favre et Deleschaux pour des cens impayés : exploits (1843) ; avec sa belle-sœur Ernestine Fortis, épouse en secondes noces de Démetrius de Ternengo, contre les époux Mugnier-Serand, regardant l'hoirie d'Antoine Query : inventaire des pièces, requête, décret, acte de comparution, conclusion, rapport (1844-1845) ; Amed Pinaud au sujet d'un empiétement de terrain et d'une prise d'eau situés au lieu-dit Chez Gavet à Draillant : conventions, transactions (1846-1847) ; les frères Joseph, Claude et Michel Perrotin regardant le bail d'un terrain situé sur la commune de Montmélian : requête, extraits des archives civiles du tribunal de la judicature mage de Chambéry, exploits, extrait d'inscription à la conservation des hypothèques, exposé, comptabilité (1848).
Date : 1833-1848



    Présentation du contenu :
    La belle-sœur de Clément de Maugny, Marie-Ernestine Fortis, est la veuve du comte Pillet.



    Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a0115809196506rf2xm