Notice descriptive
- 161 J - Fonds de la maison forte de Maugny (1367-1943)
- Famille Nicod de Maugny
- 5e génération
- Pierre-François (1666-1732)
- Papiers personnels
- Pierre-François (1666-1732)
- 5e génération
- Famille Nicod de Maugny
161 J 61 - Premier mariage avec Balthazarde Domen de Sougey fille de Benoît seigneur de la Marmotte. - Donation par François Ruffet en faveur du couple : copie d'acte (1709). Difficultés concernant la dot de Balthazarde, la succession de Benoît Domen et le devenir des biens de Balthazarde après son décès : copie de requête au Sénat contre son beau-père pour non-paiement de la dot, mémoires sur les prétentions de la demoiselle de la Marmotte sœur de Balthazarde sur la restitution de la dot de celle-ci, listes de points à vérifier sur les actes passés par François Domen beau-frère de Pierre-François, liste d'objets et effets de Balthazarde de Sougey trouvés manquants par son mari (1717), copie de requête et exploit (1729), inventaire de titres et papiers concernant le procès de Pierre-François contre Marie-Josephte Domen sœur de Balthazarde (1736), lettre d'avocat à Jeanne-Françoise Machard de Chillaz, monitoire de Pierre-François, dénombrements des biens de Benoît Domen, note. - [1693]-1717
Mode de classement :
Le procès ayant été poursuivi après le décès de Pierre-François par sa veuve, les pièces subsistantes postérieures à 1732 ont été laissées avec les autres pour ne pas éclater l'affaire.
Bibliographie :
FORAS, Amédée de. Armorial et nobiliaire de l'ancien duché de Savoie. Grenoble, Allier frères, 1893-1910. Article Domen de Sougy, 2e vol., p 275.