Notice descriptive

  • 189 J - Fonds des familles Dépommier, Amoudry, Labottière et Favre (1596-1956)
    • Famille Dépommier (1596-1906)
      • Branche Dépommier
        • 7e génération
          • Claude-François Dépommier (décédé en 1826)

189 J 15 - Copie du contrat dotal avec Jeanne-Marie Fillion-Robin de 1788 (1789). Quittances, obligations, délégation d'un capital (1792-1840). Achats, ventes, cessions de biens, convention pour abattage de vignes (1793-1840). Pièces de procédures (1794-1825). Constitutions de rente en faveur des pauvres de la paroisse de Serraval et de Jean-Baptiste Gay : copies des contrats, bordereaux d'inscriptions hypothécaires (1822-1834). - 1789-1840