Notice descriptive
- 189 J - Fonds des familles Dépommier, Amoudry, Labottière et Favre (1596-1956)
- Famille Labottière (1754-1956)
- Branche Labottière
- 2e génération
- André Labottière (décédé en 1836)
- 2e génération
- Branche Labottière
- Famille Labottière (1754-1956)
189 J 46 - Contrat de rente en faveur de Jean Cugnet par François Veyrat et Gaspard Favre (1771-1839). Pièces de procédures (1774-1831). Copies d'achats de biens (1802, 1810). Quittances, obligations, bordereaux d'inscription de créances (1804-1822). Constitution de rente en faveur des pauvres de Serraval : contrat, bordereaux d'inscription de créance, quittance, titre nouvel, avis de paiement, certificat de radiation (1825-1865). Rôle d'imposition (1831). Certificat de bonnes vie et mœurs (1835). - 1771-1865
Présentation du contenu :
La rente en faveur de Jean Cugnet est payée par André Labottière puis par ses fils.