Notice descriptive

  • 189 J - Fonds des familles Dépommier, Amoudry, Labottière et Favre (1596-1956)
    • Famille Labottière (1754-1956)
      • Branche Labottière
        • 2e génération
          • André Labottière (décédé en 1836)

189 J 46 - Contrat de rente en faveur de Jean Cugnet par François Veyrat et Gaspard Favre (1771-1839). Pièces de procédures (1774-1831). Copies d'achats de biens (1802, 1810). Quittances, obligations, bordereaux d'inscription de créances (1804-1822). Constitution de rente en faveur des pauvres de Serraval : contrat, bordereaux d'inscription de créance, quittance, titre nouvel, avis de paiement, certificat de radiation (1825-1865). Rôle d'imposition (1831). Certificat de bonnes vie et mœurs (1835). - 1771-1865

Présentation du contenu :

La rente en faveur de Jean Cugnet est payée par André Labottière puis par ses fils.