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250 J Papiers privés de l'étude Paul Agnans à Bonneville

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Céline Chéry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : mardi 20 août 2019 (14:31 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines. Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. Tous les sigles ont été développés à l'exception de ceux pour lesquels la signification n' a pas pu être retrouvée.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 67
1,10 ml

Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.

Producteur des archives


Biographie ou histoire :
Le notaire Paul Agnans a exercé à Bonneville du 22 décembre 1933 à 1969. Il a succédé à Paul-François Reydet (30 avril 1901-20 décembre 1933), lui-même successeur d'Alexis-Clément Reydet (14 février 1871-29 avril 1901) et de Bernard-Joseph Duc (1817-1865).


Informations sur les modalités d'entrée :
Don, 1999.


Présentation du contenu :
Le fonds se compose presque intégralement d'expéditions notariales. La majeure partie a été produite par l'étude Paul Agnans à Bonneville : des copies ont pu être faites pour des clients mais n'avoir pas été remises. Celles provenant d'autres études ont dû être demandées par Paul Agnans et ses prédécesseurs pour le suivi d'une affaire.
Ce fonds constitue un complément intéressant aux minutes des notaires (série 2 E) puisque les expéditions notariales ont été décrites (noms des parties, objet et date).


Mode de classement :
Les documents étant entrés à l'état de vrac, le classement a suivi les préconisations du guide
Les archives privées
publié par la Direction des Archives de France, actuellement Service interministériel des Archives de France (SIAF). Un plan de classement a été élaboré. Il s'organise par notaire, avec une distinction entre l'étude de Paul Agnans et les autres études.


Statut juridique :
Archives privées
Communicabilité :
Communicable.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du
Code de la propriété intellectuelle
, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Minutes notariales de Paul Agnans et de ses prédécesseurs :
Bernard-Joseph Duc
2 E 3517-3565 1817-1865
Alexis-Clément Reydet
2 E 14324-14375, 14642 14 février 1871-29 avril 1901
Paul-François Reydet
2 E 14376-14378, 17618-17663 30 avril 1901-20 décembre 1933
Paul Agnans
2 E 17664-17666 22 décembre 1833-30 décembre 1936


Mots-clés matière : notaire
Répertoire numérique