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1411 W - Versement de la Direction des sports, tourisme, montagne, service sports et jeunesse (1966-2009)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Sarah Merien ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : mardi 5 février 2019 (11:35 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines. Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. Tous les sigles ont été développés à l'exception de ceux pour lesquels la signification n' a pas pu être retrouvée.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 92
4,15 ml

Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.

Producteur des archives


Biographie ou histoire :
La Direction des sports, tourisme et montagne est créée en 2004.
La Direction est fermée en 2016. En janvier 2017, les compétences Jeunesse et Sports passent au Pôle Education, Jeunesse et Sports (PEJS) ; la compétence Tourisme et Montagne passe au Pôle Animation du Territoire et Développement Durable (PATDD), service Tourisme et Attractivité.
La thématique sports et jeunesse a été attachée à différents services du Conseil général depuis 1982 :
- 1982 : Section du tourisme et des sports, direction des affaires économiques et du développement, direction générale des services départementaux.
- 1987 : Sport et jeunesse, direction des affaires communales et du développement, direction générale des services départementaux / section du tourisme, secrétariat général.
- 1988 : Jeunesse et sports, bureau de la jeunesse et de la culture, direction des collectivités locales et du développement économique, direction générale des services départementaux / section du tourisme, secrétariat général.
- 1991-1993 : Direction des affaires culturelles, du Tourisme, des Sports et de l'Environnement.
- 1994-1997 : services Tourisme et Sports, direction générale adjointe - directeur de cabinet.
- 1998 : Service Sports, Tourisme, Jeunesse.
- 2000-2003 : Direction du Tourisme, des Sports et de la Jeunesse.
- 2004-2016 : Direction des Sports, Tourisme et Politique de Montagne, puis Direction des Sports, Tourisme et Montagne.
Principales missions :
(sources : rapports d'activité du département)
- Mission Animation : associations départementales, classes de découvertes, bourses BAFA/BAFD.
- Mission Sport : aides aux équipements sportifs et appui au mouvement sportif fédéral, actions en faveur des collégiens.
- Mission Tourisme : promotion, formation et développement touristique. Aide aux hébergements touristiques.
- Mission Montagne : « Savoir Skier », mobilité, programmes d'aménagements.
- Mission Randonnée - Vélo (depuis 2014) : Appui aux structures intercommunales pour la mise en oeuvre des schémas directeurs de la randonnée, la qualification des itinéraires, du balisage et de l'entretien, promotion du vélo et sécurisation de la pratique dans sa globalité.


Informations sur les modalités d'entrée :
Le versement 1411 W a été pris en charge par les Archives départementales le 3 septembre 1991. En décembre 2017, les archives de la DSTM déposées au préarchivage sous les cotes 221 EL, 270 EL, 272 EL, 335 EL et 336 EL ont fait l'objet d'un tri. Les dossiers ayant atteint leur DUA ont été éliminés. Les archives définitives qui se trouvaient dans les versements ont été récupérées, et intégrées au présent versement, qui a fait l'objet d'une reprise totale.


Présentation du contenu :
Ce versement présente la politique départementale en faveur du sport et de la jeunesse. On trouve les dossiers de la commission sports et jeunesse, les aides départementales accordées aux sportifs, clubs sportifs, comités départementaux et aux collectivités, ainsi que les aides en faveur de la jeunesse.


Informations sur l'évaluation :
Lors de la reprise du versement primitif 1411 W des éliminations ont été réalisées. Les subventions de fonctionnement ont été éliminées ; les dossiers de commission ont été épurés des pièces inutiles (bordereaux d'envoi, doublons) ; les dossiers de subventions refusées ont été éliminés, et les dossiers accordés ont été échantillonnés lorsque le nombre de dossiers le permettait.


Rédacteur de la description :


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L213-2, librement communicables de plein droit (Code du patrimoine, article L213-1). L'entrée aux Archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.
Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'engagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des individus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis au producteur, les transmet avec les deux avis au service interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision.


Conditions d'utilisation :
La reproduction des documents peut être soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives contemporaines :
Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS)
2150 W - Versement de la direction départementale de la jeunesse et des sports (1994-2005)
2196 W - Versement de la direction départementale de la jeunesse et des sports (1984-2008)
2250 W - Versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports (1947-2006)
2400 W - Versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports (1945-1999)


Mots-clés matière : Jeunesse ; Sport
Mots-clés Collectivité : Département de Haute-Savoie. Direction des sports, tourisme et montagne
Répertoire numérique