Notice descriptive

  • 230 J - Fonds des familles Béné-Ruphy (1449-1887)
    • Famille Béné
      • Descendance Nicolas Béné, fils de feu Pierre Béné
        • Enfants de feu Nicolas Béné

230 J 56 - Jean Béné, notaire ducal. – Vie privée, émancipation : extrait des registres de la juridiction de la baronnie de Saint-Jeoire (1652) ; administration de l'hoirie de Révérend messire François Béné, son frère : rôle des créances dues au défunt curé Saint-André, attestation de prise en charge des actes portés audit rôle (1679). Gestion domaniale : acensement, acquis, acte de cession et rémission de droits, obligations, exploits, amodiations, acte de soumission (1666-1682). Procédures contre des particuliers au sujet de créances impayées : cahier d'instance d'appel, écritures en droit, inventaire des pièces produites au procès, requête, décret, exploits (1665-1682). - 1652-1682

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