Notice descriptive

  • 230 J - Fonds des familles Béné-Ruphy (1449-1887)
    • Famille Béné
      • Descendance de Jean Béné, fils de feu Pierre Béné
        • Arrière-petits-enfants de feu Jean Béné
          • Fils de feu Joseph-Marie Béné
            • Pierre-François et François-Joseph Béné

230 J 54 - Procédures. – Affaire contre François et Joseph Monge au sujet de l'annulation de deux contrats de vente : requête, décret, exploit, teneur d'ordonnance, actes d'audience, inventaire des titres produits au procès (1770-1774) ; contre Joseph Pignal au sujet d'une créance impayée : requête, décret, exploit, parcelle des dépenses, mémoire (1772) ; contre les Révérends pères Barnabites de Thonon au sujet de capitaux en argent impayés et d'un champ situé à Contamine : requête, confins des biens, décrets, exploit, ordonnance, actes d'audience, témoignages (1773-1785) ; contre André Dufresne au sujet de son refus de comparaître en justice : exploit, acte de condamnation, significations de sentence, citation à comparaître, requête (1775-1781) ; contre Marin et Joseph Mongellaz au sujet de capitaux en argent impayés : requêtes, confins des biens, décret, exploits (1776, 1792) ; contre François de Cœursailles au sujet de cens impayés : requête, citation à comparaître (1783-1784). - 1770-1792

Sources complémentaires :

Sur les Barnabites de Thonon, voir notamment :

12 H 1-23 : pièces domaniales, comptables et procédures (XVIe-XVIIIe siècle).