Notice descriptive
- 230 J - Fonds des familles Béné-Ruphy (1449-1887)
- Famille Béné
- Individus souches
- Pierre Béné, fils de feu Maurice Béné
- Individus souches
- Famille Béné
230 J 3 - Papiers de fonction. – Renonciation passée entre Pierre Béné, syndic de Saint-Jeoire, et Me Claude Pathod, à poursuivre le contentieux qui les oppose à propos des contributions et gabelles de la paroisse : accord amiable [vers 1591]. Affaire entre les procureurs de Saint-Jeoire et Pierre Larpin au sujet de la jouissance de deux pièces de terre placées sous la juridiction de Saint-Jeoire : obligation, requêtes, lettres, extraits des registres de la juridiction de Saint-Jeoire (1597-1603). - [vers 1591]-1603
Modalités d'accès :
La première pièce du dossier a subi des dégradations importantes justifiant son retrait de la communication.