Votre recherche


230 J - Fonds des familles Béné-Ruphy (1449-1887)

Cote : 230 J 3
Analyse : Papiers de fonction. – Renonciation passée entre Pierre Béné, syndic de Saint-Jeoire, et Me Claude Pathod, à poursuivre le contentieux qui les oppose à propos des contributions et gabelles de la paroisse : accord amiable [vers 1591]. Affaire entre les procureurs de Saint-Jeoire et Pierre Larpin au sujet de la jouissance de deux pièces de terre placées sous la juridiction de Saint-Jeoire : obligation, requêtes, lettres, extraits des registres de la juridiction de Saint-Jeoire (1597-1603).
Date : [vers 1591]-1603