Notice descriptive

  • 230 J - Fonds des familles Béné-Ruphy (1449-1887)
    • Famille Béné
      • Descendance de Jean Béné, fils de feu Pierre Béné
        • Petits-enfants de feu Jean Béné
          • Joseph-Marie Béné, fils de feu Maître François Béné
            • Papiers de fonction

230 J 31 - Fermier de l'abbaye de Sixt. – Domaines et revenus seigneuriaux, administration : compte des cens, rente, inventaires des taillables (1748-1764). Représentation dans les affaires contentieuses, affaire contre Béatrix et Josephte Menod au sujet d'une dette impayée en vertu d'une obligation de Jean Mogelaz, époux de Béatrix : pièces de procédure (1750-1772) ; contre Joseph Rubin Lapesse au sujet d'un lods impayé : requête, exploit, décret, acensement (1756-1757) ; contre Révérend sieur Louis Paccot : exploit, décret, état des frais de justice (1759-1760). - 1748-1772

Présentation du contenu :

Le compte des cens contient un répertoire des tenanciers. Les redevances seigneuriales sont assises sur des biens situés dans les paroisses de Saint-Jean, Saint-Jeoire, Ville-en-Sallaz et Viuz-en-Sallaz. L'objet du contentieux opposant Joseph-Marie Béné à Louis Paccot n'est pas précisé.


Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :