Notice descriptive

  • 230 J - Fonds des familles Béné-Ruphy (1449-1887)
    • Famille Béné
      • Descendance de Jean Béné, fils de feu Pierre Béné
        • Arrière-petits-enfants de feu Jean Béné
          • Pierre-François Béné, fils de feu Joseph-Marie Béné
            • Papiers de fonction
              • Secrétaire de la commune Mieussy

230 J 43 - Affaires isolées. – Culte, établissement d'un prêtre à Ley : extrait du registre des délibérations (1786) ; traitement du curé : état de répartition des frais entre contribuables (s.d.). Voirie, réparation : extrait du registre des délibérations (1788). Contentieux, affaire contre Pierre François Anthoine, architecte, au sujet du paiement des vacations réalisées par ce dernier pour identifier les biens communs usurpés par des particuliers : requête, décret, exploit, extrait du registre des délibérations, acte d'audience (1791). - 1786-1791

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