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E DEPOT 241 - Archives communales déposées de Saint-Jeoire (1412-1914)

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Classer dans : Non classé
Sommaire

Auteur : par Myriam Henry (archives modernes), Yoann Guillet (archives anciennes) ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : jeudi 11 avril 2019 (10:10 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives Les documents sont sur support papier, à l'exception d'une pièce sur parchemin. De nombreux titres ont été rassemblés en registre sur les conseils de Max Bruchet, favorisant ainsi leur conservation et leur consultation.
42 cartons
4,20 ml

Langue des unités documentaires : Latin, français.
Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Producteur des archives


:
La commune bénéficie d'une situation géographique privilégiée, implantée au confluent du Risse et à son affluent, l'Isson. Enserrée au nord-ouest par la montagne de l'Herbette, à l'est par la chaîne du Don et au sud par le Môle, elle est située sur une voie de passage très fréquentée dès l'époque romaine par les commerçants allant de Genève à Taninges. Son emplacement stratégique justifia une installation humaine ancienne attestée depuis le Néolithique par des découvertes archéologiques majeures.
La première mention de la paroisse nous est fournie par une charte ecclésiastique de la seconde moitié du XII
e
siècle. En 1188, Nantelme, évêque de Genève, notifie que Ponce de Saint-Jeoire, Gui et Rifier, ses frères, ont concédé à l'abbaye d'Aulps une vigne à l'usage du réfectoire des moines. Ponce est alors qualifié de
clericus de Sancto Georgio
.
Le toponyme est donc construit sur le terme latin
Sancto Georgio
, Saint-Georges. Selon la tradition locale, une communauté bénédictine s'établit à Saint-Jeoire vers l'an mil et y fonde une chapelle sous le vocable de Saint-Georges, mais aucune source ne permet d'étayer cette hypothèse.
La commune est un centre administratif d'importance provinciale. Rattachée au mandement de Faucigny, elle est le siège d'une métralie, plus petite circonscription du comté. À sa tête, le métral est le principal agent du châtelain chargé tout particulièrement de tâches judiciaire et financière.
Selon les enquêtes pontificale et delphinale de 1339, la paroisse est la plus importante du mandement avec 224 feux (1200 à 1350 habitants). Ravagée par les épidémies du XV
e
siècle, elle ne compte plus que 550 à 660 habitants en 1481. La vitalité démographique reprend rapidement puisqu'en 1777, 2000 individus y résident.
Un autre évènement marqua profondément les esprits. En 1651, un glissement de terrain dans la montagne de l'Herbette frappe le hameau de Pouilly, sans faire toutefois de victime. La mémoire de cette catastrophe est consignée dans le cadastre de 1627 et dans l'acte de fondation de la chapelle Turchon en 1659 : celle-ci fut édifiée pour "apaiser l'ère de dieu, manifestée par la catastrophe, ruyne et déluge arrivé au viliage de Pouillier". En 1700, la rénovation du cadastre est notamment motivée par le "desluge arrivé en ladicte paroisse".
Un bourg prospère se développe, protégé, à partir du XII
e
siècle, par un réseau de châteaux. Détenus par des familles nobles, les de La Fléchère et les nobles de La Faverge se distinguent. La plus ancienne et la plus illustre est probablement la maison de Saint-Jeoire qui possédait les châteaux du Rocher, la Ravoire et Turchon, avant de s'éteindre au XVII
e
siècle.
La paroisse poursuit son développement en obtenant notamment une certaine autonomie à l'égard des pouvoirs locaux. Le 27 février 1565, Jacques de Savoie, duc de Nemours, prince apanagé du Faucigny, accorde une charte de franchises à la communauté d'habitants, lui octroyant notamment le droit d'élire ses représentants (2 syndics et douze conseillers). Il concède également la création d'une bourgeoisie locale qui pourra s'assembler pour "traiter, arrester et determiner des negoces et affaires de la dite Republique".
En outre, la charte de franchises de 1565 instaure la tenue d'un marché chaque vendredi et deux foires annuelles les 28 avril et 2 septembre, faisant de Saint-Jeoire un pôle économique remarquable. Le duc se réserve toutefois certains privilèges, dont le prélèvement des langues de boeufs et des vaches à la boucherie du lieu.
À la fin du XVIII
e
siècle, l'enchevêtrement des pouvoirs seigneuriaux est saisissant puisque 9 seigneurs (7 seigneurs laïcs et 2 seigneurs ecclésiastiques) se partagent le territoire de Saint-Jeoire. L'affranchissement de la communauté, après de longues procédures, fut effectif le 16 mai 1785, lorsque Pierre-Clément Foncet consent à renoncer à ses droits seigneuriaux.
Au cours du XIX
e
siècle, la commune s'attache à moderniser la ville en transférant le cimetière de l'église à la périphérie (1888), en construisant une nouvelle église (1856-1858) et en engageant des travaux pour une nouvelle mairie-école (1861). Le tramway traverse le bourg en 1892, les travaux d'éclairage public et d'adduction d'eau potable, sont réalisés respectivement en 1901 et 1926.
Tournée vers le tourisme des sports d'hiver, la commune de Saint-Jeoire se situe aujourd'hui dans l'arrondissement de Bonneville, canton de Bonneville, et comptait en 2015, 3252 habitants.


Historique de la conservation :
L'historique de la conservation des archives communales est un aspect peu documenté du fonds. Le lieu de conservation des archives communales ne nous est pas connu avant une période récente. Conservées à la mairie en 1861, elles suivent ensuite les déménagements successifs de la maison de ville. Elles gagnent enfin le château Foncet, acquis par la commune à la fin des années 1980, et transformé en hôtel de ville en 1993. Les archives anciennes et modernes demeurent là, jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales en 2018.
En outre, aucune trace matérielle ne permet de soutenir l'idée selon laquelle un quelconque travail de classement a été entrepris sous la période sarde, ou même avant. Les archives communales sont inspectées pour la première fois par Max Bruchet en 1899, qui s'attache à les classer sommairement. Comme il était de coutume à l'époque, il conseille « la reliure des documents suivants : 1425-1426, contrats d'albergements et reconnaissances féodales ; 1785-1792, liste de bourgeois ; 1695-1793, visites pastorales et inventaire des biens de la cure ; 1742-1748, occupation espagnole ; 1752-1766, comptes communaux ; 1676-1731, cottets pour la taille ; 1627 et 1702, cadastre. Les délibérations consulaires étaient déjà reliées en sept volumes, contenant les années 1738 à 1793 et an X à 1815 ».
En 1922, l'archiviste départemental relève qu' « un normalien de Bonneville a fait un classement sommaire et vague des archives anciennes ». Les traces de ce travail n'ont pas été retrouvés au cours de la rédaction du présent inventaire, en raison probablement des brassages successifs du fonds et de son récolement effectué par Frédérique Havette en 1981.


Informations sur les modalités d'entrée :
Suite au souhait de la commune, les archives centenaires ont été déposées le 30 avril 2018.

Présentation du contenu
Ce répertoire numérique décrit le fonds d'archives de la commune de Saint-Jeoire. Il se compose de deux ensembles : les archives anciennes de Saint-Jeoire, antérieures à 1792, et les archives modernes.
Les archives antérieures à la Révolution représentent un volume non négligeable, même si des lacunes sont clairement perceptibles. Le fonds rassemble principalement les papiers de la communauté relatifs à la constitution de son autonomie, à sa gestion comptable, à l'entretien des troupes, aux affaires contentieuses et à l'administration paroissiale.
Parmi les documents dignes d'intérêt, nous signalerons particulièrement
le cadastre de 1627
, constituant un des plus anciens témoignages de la cadastration des anciens pays de Savoie (
E DEPOT 241/CC 8
) : seule la communauté de Dingy-Saint-Clair peut s'enorgueillir de posséder un livre cadastral de 1629 (
Arch
.
dép
.
Haute-Savoie
, E 994). Nous mentionnerons enfin des documents pour le moins inhabituels : il s'agit du règlement et de la liste de participants aux patrouilles assurant la sûreté de la ville (
E DEPOT 241/FF 1
). L'étude sommaire de ces documents révèle que le curé et les notables du lieu n'étaient pas exemptés de cette contribution.
Les archives modernes sont quant à elles très lacunaires.


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.


Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives antérieures à 1792
Série C : administration provinciale
Sous-série 1 Cb : délégation générale des affranchissements
1 Cb 20 : procédures et mémoires concernant l'affranchissement de la communauté de Saint-Jeoire (1769-1779).
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 716-717 : livres des numéros suivis du cadastre sarde.
1 Cd 1629-1631: tabelles alphabétiques des propriétaires (cadastre sarde).
1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série IV C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
IV C 48 : dénombrement (1743).
IV C 63 : rôle de la capitation (1742-1752).
IV C 78 : consigne des mâles (1726) (original non communicable, consulter le microfilm
2 Mi 212
).
IC 105 : mercuriales de Saint-Jeoire (1752-1785).
IV C 175 : administration communale, (1707-1791).
IV C 305 : rôles d'imposition ; compte de la taille et des revenus de la boucherie (1703-1792).
IV C 473 : enquête sur l'état des bois communaux (1771).
IV C 513 : travaux publics (1718-1779).
Série G : clergé séculier
Sous-série 1 G : évêché de Genève
1 G 522 : paroisses et chapelles de Saint-Jeoire (1773).
Sous-série 10 G : collégiale de Sallanches
10 G 19 : dossiers personnels des doyens de la Collégiale : Pierre de Saint-Jeoire, Antoine Moret, François de Cornillon, Louis de Cornillon, Pierre de Bellegarde, Claude de Chateauneuf l'aîné, Claude de Chateauneuf le jeune, Jean de Cornillon, Nicolas Gobel, de Reydet de Choisy (1395-1625).
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux révolutionnaires
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville) (1792-1800)
4 L 33 : états de la population et des votants (1793-an III).
4 L 130 : administration communale (an II-an III).
Sous-série 8 L : organisation et administration générale, canton de Sallanches (1792-1800)
8 L 99 : administration communale (an IV-an V).
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville (1798-1815)
15 L 46 : correspondance reçue des maires : Saint-Jean-de-Tholome, Saint-Jeoire, Saint-Laurent, Saint-Maurice.
15 L 109 : budgets et comptes (an IX-1813).
15 L 179 : Saint-Jeoire (s. d.).
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde
Sous-série 6 FS : affaires communales (1815-1860)
6 FS 263-265 : administration communale (1815-1860).
Sous-série 8 FS : tabellion sarde (1815-1860)
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département (1860-1940)
Sous-série 3 M : plébiscites et élections (1860-1940)
3 M 43 : listes électorales (1860-1940).
3 M 235 : élections municipales (1860-1940).
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène (1860-1940)
5 M 216 : établissements classés (1908-1937).
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques (1860-1940)
6 M 346 : listes nominatives (1886, 1896, 1911-1936).
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts (1860-1940)
7 M 156 : gardes forestiers de Saint-Jeoire (1861-1902).
7 M 612 : procès-verbaux d'aménagement et de révision (1902-1936).
7 M 920 : aménagements des bois et forêts communales : procès-verbaux d'arpentages, rapports, plans, correspondance (1868-1939).
7 M 1812 : carnets d'enquête sur les avalanches (1906-1963).
7 M 2179-2184 : plans des forêts (1901-1936).
7 M 2294-2295 : procès-verbaux d'aménagement des forêts (1901-1935)..
7 M 3259 : forêt communale de Saint-Jeoire : plan (s. d.).
Sous-série 8 M : commerce (1860-1940)
8 M 30 : foires et marchés (1878-1923).
Série O : administration et comptabilité communales (1860-1940)
Sous-série 2 O 2367-2372 : administration communale (1860-1940)
2 O PR 1732-1740 : administration communale (1860-1940).
Série P : finances, cadastre, douanes, postes (1860-1940)
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3 1557-1564 : état de sections, matrices des propriétés bâties et non bâties (1913-1959).
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques (1792-1815 et 1860-1955)
Sous-série 1 Q : domaines nationaux
1 Q 178 : état des biens nationaux (an III).
Sous-série 3 Q : enregistrement
3 Q 6857-6951 : bureau de l'enregistrement de Saint-Jeoire
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1860-1940)
Sous-série 1 T : enseignement
1 T 950 : cours complémentaire mixte (1868-1940).
Série V : cultes (1860-1940)
Sous-série 2 V : organisation et police du culte catholique
2 V 4 : demande d'érection au titre curial de la paroisse de Saint-Jeoire (1861-1864).
2 V 11 : plainte contre le comportement du vicaire (1861).
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier (1860-1932)
5 V 5 : fabrique (1859-1903).
5 V 56 : budgets et comptes de la fabrique (1894-1906).
5 V 75 : arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique (1894-1903).
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État (1860-1940)
8 V 29 : inventaire des biens des fabriques et menses (1906-1948).
Série Z : Sous-préfectures (1860-1940)
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville
1 Z 247 : administration communale (1926-1939).
1 Z 365-367 : administration générale (s. d.)
Archives de la période contemporaine
Série W : archives cotées par versements, 1940 à nos jours
2118 W 1563-1591 : cadastre rénové (1953), consultable en ligne.
Archives privées
Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département
Les documents intéressants Saint-Jeoire sont très bien représentés dans cette sous-série. Concernant plutôt les familles du lieu, et non la vie administrative de la commune, nous nous permettons de renvoyer vers les sources complémentaires de l'inventaire Béné-Ruphy (
230 J
).
Sous-série 107 J : fonds Pierre Broise
107 J 177 : Saint-Jeoire : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique (1964-1971), article (1958), correspondance (1970).
Sous-série 156 J : inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
156 J 226 : école de Saint-Jeoire (s. d.).
156 J 2350 : maison forestière de Saint-Jeoire (1955-1959).
156 J 2392-2397 : groupe scolaire de Saint-Jeoire (1955-1980).
156 J 2414 : logements et bureaux d'Électricité de France (EDF) au "Clos Ruphy" - Saint-Jeoire (1956-1961).
156 J 4219-4252 : collège d'enseignement général à Saint-Jeoire (1960-1985).
Sous-série 230 J : fonds des archives familiales Béné-Ruphy
Sous-série 234 J : fonds de la baronnie de Saint-Jeoire
Archives iconographiques
Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales (1900 à nos jours)
8 Fi 3911-3918 : Saint-Jeoire (1890-1980).


Bibliographie :
Les cotes entre crochets renvoient aux ouvrages conservés dans la bibliothèque des Archives départementales de Haute-Savoie.
BAUD, Henri et MARIOTTE, Jean-Yves.
Histoire des communes savoyardes
, tome II Le Faucigny. Edition Horvath, 1980, 619 p. [US 257].
BENE, Georges,
Saint-Jeoire en Faucigny. Un village de Haute-Savoie de son origine à nos jours
, Saint-Jeoire, Ville de Saint-Jeoire. [BIB 5762].
TAVERNIER, Hippolyte, "Les première franchises de Saint-Jeoire (Faucigny). Notice et documents",
Mémoires de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie
, t. 23, 1885, pp. 519-547.


Mots-clé lieu : Saint-Jeoire (Haute-Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Saint-Jeoire (Haute-Savoie)
Répertoire numérique