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234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

Cote : 234 J 184
Analyse : Contrats d'albergements rétrocédés par Mme de Chassey en 1806. – Dîmes de Sur le Châble, cession au profit de Jean-Joseph Foncet : contrat d'acquis, projet de déclaration, convention, départements, promesses de vente, amodiations, albergements, requête, mémoires, extrait des registres des actes des visites de l'église paroissiale de Saint-Jeoire, correspondance (1616-1767). Saint-Jean-de-Tholome, albergement passé par Jean-Joseph Foncet au profit de Joseph Besson, d'une pièce de pré : bail, convention (1736, 1748). Peillonnex, biens procédés de François Tinjod et de François Thevenod, son beau-fils : reconnaissances de dette, contrats de rente, pièces de procédure, quittances, mémoires (1646-1745). Saint-Jeoire, titres concernant la maintenance du pré, champs et bois de Layat et d'une acquis des frères Decret en 1741 : contrats de rente, reconnaissance de dette, acte de cession de droits, billet, acensement (1674-1741). Bois de Monthoux, cession passée par Claude Berthet au profit de Pierre-Clément Foncet, d'une rente constituée : dation en paiement, mémoires (1791-1793) ; transaction entre Louis Foncet et Jean Turin des droits : convention [v. 1818]. Cranves, vente passée par Françoise Calliat au profit d'Antoine et François Huissoud, de plusieurs biens : contrat d'acquis (1754) ; rente constituée par Françoise Calliat au profit de Jean-François Perreard : contrat de rente (1756) ; rente constituée par Jean-François Perreard, au profit de Jean-Joseph Foncet, baron de Saint-Jeoire et de Montailleur : contrat de rente (1776). Gaillard, rente constituée par Claude Vuarrier, et Michel Fossé, en caution, au profit de Jean-Joseph Foncet : mémoire, compte des dettes du sieur Fossé [v. 1771]. Pièces isolées : états des albergements rétrocédés par Mme de Chassey le 31 décembre 1806, acte de relevation, contrat d'acquis en faveur de Pierre-Clément Foncet de biens situés sur les communes de Saint-Jean-de-Tholome, La Tour et Peillonnex, état des inscriptions hypothécaires au préjudice de Jacqueline Chamay, bordereaux de créances hypothécaires, mémoires, correspondance (s.d., 1784-1820).
Date : 1616-1820