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234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

Cote : 234 J 128
Analyse : Affaire entre le baron de Saint-Jeoire et Joseph-Marie, Pierre-François et François-Joseph Béné, ses héritiers, à propos des droits de patronage et revenus acquis par Joseph-Marie Béné en 1757 : copie de reconnaissance féodale, contrat de ventre, volume du procès, pièces isolées de la procédure, acensements mémoires (1497, copie de 1772- 1773). Nomination à la chaire de Saint-Jeoire et entretien des missionnaires : correspondance (1748). Réparation formulée par le curé de Viuz de la chapelle de Marcossay : quittance correspondance (1780, 1790). Poids et mesures usités à Saint-Jeoire : teneurs de certificats (1783). Droit de nomination de la chapelle de Saint-Pierre en l'église paroissiale de Viuz : projet de lettre [s.d. ] Ordonnance adressée aux curés des paroisses rappelant les obligations des patrons et recteurs des chapelles pour leur réparation : extrait d'article des constitutions synodales du diocèse de Genève [s.d. ]. Pièces isolées, affaires privées adressées principalement au baron Foncet : correspondance (1771-1773).
Date : 1497-1790