Notice descriptive
- 215 J Fonds des familles Maret, Violland et Tabuis (1610-1952)
- Famille Maret
- Branche Maret
- 4e génération
- François Maret
- 4e génération
- Branche Maret
- Famille Maret
215 J 8 - Contentieux. - Affaire contre Jean-François Frarin, non-paiement d'une rente : pièces de procédure (1758-1763). Affaire contre Josephte-Françoise Demusy, non-paiement d'une rente : pièces de procédure (1763-1775). Affaire contre Jean-Antoine Ramel : pièces de procédure (1761, 1764). Affaire contre Gaspard-Philibert de Lamarre et autres, argent dû : pièces de procédure, quittance (1765-1791). Pierre-Raymond David contre Joseph-Anthoine de Thoire, argent dû : requête (1769). Affaire contre Joseph Saillet , non-respect d'une amodiation et d'une vente : acte de vente, pièces de procédure (1770-1776). - 1758-1791
Présentation du contenu :
Le procès contre Jean-Antoine Ramel semble être la suite de celui où prenait part Jacques-Louis Maret (voir 215 J 3). François Maret est impliqué contre Joseph-Anthoine de Thoire car il s'est porté caution pour Pierre-Raymond David. Pour certaines affaires François Maret n'est plus en vie : c'est son fils Joseph qui prend la suite.
