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2337 W - Versement de la Direction des services départementaux de l'éducation nationale, division de la construction et de l'équipement (1956-2012)

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Sommaire

Auteur : par Laurent Vittet, Sarah Merien ; sous la direction de Yves Kinossian, directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie

 

Sous-titres : Répertoire numérique

 

Description du profil :
Nom de l'encodeur : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.9 du mardi 6 décembre 2016. Date de l'export : lundi 30 juillet 2018 (13:50 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines. Conformément à l'usage, la présence d'un astérisque sur certaines cotes signifie que le document est relié. Tous les sigles ont été développés à l'exception de ceux pour lesquels la signification n' a pas pu être retrouvée. Les collèges de la Haute-Savoie de même que les communes ont été indexés au nom actuel conformément à la norme NF Z 44-060.

Description physique :
Genre/Carac. phys. : Document d'archives 285
28,85 ml

Organisme : Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.

Producteur des archives


:
Il s'agit du versement des anciennes archives de la division de l'administration générale (années 1960), puis de division de la construction et de l'équipement (DCE), devenue par la suite la division de la prévision et de la programmation (DPP). Cette division s'est ensuite transformée, à partir des années 1990, en un service appartenant à la division du second degré, intitulé "fonctionnement des établissements" (DIGEP 23). Ce service a disparu en 2012 suite au transfert des compétences en matière de contrôle de la légalité des actes des collèges à la DSDEN de la Drôme, le Rectorat conservant ce même contrôle pour les lycées.


Informations sur les modalités d'entrée :
Versement du 26 mars 2013

Présentation du contenu
Les archives versées sont majoritairement des dossiers de suivi des constructions des établissements scolaires et du fonctionnement administratif, financier et pédagogique de ces derniers.


Informations sur l’évaluation :
Après le versement, des archives relevant de la division de la construction scolaire ou de la DIGEP 23 ont été éliminées par la DSDEN pour un total de 0,90 ml :
- Documentation relative aux constructions scolaires, 1977-1990
- Enquêtes sur les besoins des logements étudiants, 1991
- Chrono de courrier, 1982-1994
- Manuels scolaires des collèges : dotations de l'inspection académique, documentation, courriers et circulaires, 1991-1996
- Transport scolaire : copies de délibérations du Conseil général, documentation, correspondance, circulaires, 1977-1990
- Concessions de logement de fonction concernant les collèges: correspondance, demande de dérogation à l'obligation de loger, 1991-1994
- Réglementation financière des collèges : correspondances reçues du rectorat et du Conseil général, copies de délibérations du Conseil général, textes, questions et réponses, bordereaux d'envoi, 1989-1992


Rédacteur de la description :


Mode de classement :
Afin de conserver la logique de classement originel, aucun reclassement n'a été effectué. Les dossiers de construction se présentent donc par type d'établissement (écoles, collèges puis lycées).


Statut juridique :
Archives publiques
Communicabilité :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
L'entrée aux archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.
Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'engagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des individus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis au producteur des archives, les transmet avec les deux avis au service interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision.


Conditions d'utilisation :
La reproduction des documents peut être soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.


Sources complémentaires :
Sources internes :
Archives modernes :
Sous-série 1 T Archives de l'enseignement
Fonds de la préfecture, fonds de l'inspection d'académie, fonds des établissements scolaires.
Archives contemporaines :
Direction :
2365 W Versement du secrétariat général et du cabinet de direction de la Direction des services départementaux de l'Éducation Nationale (DSDEN) (1946-2009).
2366 W Versement du service de la performance de la Direction des services départementaux de l'Éducation Nationale (DSDEN) (1950-2003).
2393 W Versement du cabinet de l'inspecteur d'académie (1943-2008).
Personnel :
1012 W, 1067 W, 1732 W, 1766 W Dossiers professionnels des personnels enseignants du premier degré (1940-1995).
1068 W, 1072 W, 1515 W, 1704 W Dossiers administratifs des personnels du second degré (1900-1993).
1522 W, 1717 W Dossiers des accidents et congés longue durée (1947-1989).
1809 W Dossiers administratifs et comptables du personnel de l'enseignement privé (1960-1990).
1849 W Dossiers professionnels des instituteurs et professeurs des écoles admis à la retraite entre 1995 et 1999 (1955-1999).
1860 W Dossiers du personnel enseignant du premier et du second degré et du personnel administratif (1965-2000).
1890 W Dossiers administratifs des personnels du second degré (1931-1968).
2088 W Registres de traitement des instituteurs (1942-1965).
Statistiques :
2059 W Archives du service des statistiques de l'Inspection d'académie (1938-2000).
Examens :
1044 W, 1519 W, 1947 W Copies de candidats aux CAP, BEP et au Diplôme National du Brevet (1970, 1975, 1980, 1984-1985, 1995).
1531 W, 1514 W, 1964 W Procès-verbaux des examens de l'enseignement professionnel (1994-2002).
1565 W, 1655 W Registres de procès-verbaux d'examens de l'enseignement technologique (1990-1993).
2011 W Sujets d'examen du BEP, du CAP et du Baccalauréat de français (2002).
2198 W Registre des procès-verbaux d'examens (1940-2009).
2349 W Versement de la division budgétaire et examens (1941-2010).
Service des bourses :
2311 W, 2338 Versements du service des bourses (1959-2008).
Division de la vie éducative :
1030 W Versement de la division de la vie éducative (1950-1978).


Bibliographie :
Histoire de l'enseignement :
ALLAIRE, Martine et FRANCK, Marie-Thérèse (éd.). Les politiques de l'éducation en France : de la maternelle au baccalauréat. Paris : La Documentation française, 1995, 925 p. (Retour aux textes, 1240-8719). [Bib 7838]
CHARMASSON, Thérèse (éd.). Archives et sources pour l'histoire de l'enseignement. Paris : Comité des travaux historiques et scientifiques, 2005, 391 p. [Bib 6070]
CHARMASSON, Thérèse (dir.). L'Histoire de l'enseignement, XIXe-XXe siècles : guide du chercheur… Paris : I.N.R.P. : Publications de la Sorbonne, 1986, 228 p. (Publications de la Sorbonne , 0768-1631. Série Documents ; 36). [Bib 4305]
PARIAS, Louis-Henri (dir.), REMOND, René (préf.) et MAYEUR, Françoise. Histoire générale de l'enseignement et de l'éducation en France. T. III, De la Révolution à l'Ecole républicaine. Paris : Nouvelle Librairie de France, 1981, 683 p. [Bib 3962]
PARIAS, Louis-Henri (dir.), REMOND, René (préf.) et PROST, Antoine. Histoire générale de l'enseignement et de l'éducation en France. T. IV, L'Ecole et la famille dans une société en mutation. Paris : Nouvelle Librairie de France, 1981, 729 p. [Bib 3962]
PROST, Antoine. Du changement dans l'école : Les réformes de l'éducation de 1936 à nos jours. Paris : Editions du Seuil, 2013, 387 p. (Collection L'Univers Historique). [Bib 8077]
Enseignement primaire :
Bulletin départemental de l'enseignement primaire. Annecy : Inspection académique de Haute-Savoie, 1955-1967. [PA 71]
Bulletin départemental de l'éducation nationale. Annecy : Inspection académique de Haute-Savoie, 1968-en cours. [PA 72]
Livre d'or du Personnel de l'Enseignement primaire de la Haute-Savoie : Guerre 1914-1918. Annecy : Impr. l'Abeille, 1922, 96 p. [Bib 2812 et Br 527]
Rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation de l'enseignement primaire public et privé, dans le département de la Haute-Savoie. Annecy : [s.n.], 1889 à 1937. [PER 911]
HAUTE-SAVOIE, Association des membres de l'Ordre des palmes académiques. Avoir enseigné en Haute-Savoie : 1808-2008, bicentenaire de l'Ordre des palmes académiques. Rumilly : Éd. Lapeyronie, 2008, 281 p. [GF 4816]
JULLIARD, Jean-Yves. « L'enseignement élémentaire en Haute-Savoie de 1860 à 1914 » in Mémoires et Documents de l'Académie Chablaisienne, tome LXXII, 2011, mémoire IV, p. 251-308. [PER 1395]
JULLIARD, Jean-Yves . L'instruction primaire en Savoie du nord de 1848 à 1875. La politique de l'enseignement et l'opinion savoyarde. L'évolution du réseau scolaire. Le personnel des écoles élémentaires (en quatre parties). Lyon III : Université Jean-Moulin, 1982, 2 vol. (XIX-244 p.). [F 534]
LUC, Jean-Noël (éd.). La Petite enfance à l'école : XIXe-XXe siècles : textes officiels relatifs aux salles d'asile, aux écoles maternelles, aux classes et sections enfantines, 1829-1981. Paris : I.N.R.P. : Economica, 1982, 390 p. [Bib 3922]
REVON, Louis. Instruction publique dans la Haute-Savoie : état actuel, perfectionnement à introduire, enseignements fournis par l'Exposition universelle. Annecy : Impr. L. Thésio, 1868, 48 p. [Bib 793]
REVON, Louis. L'enseignement par les affiches et les tableaux. Annecy : Louis Thesio, 1867, 20 p. [Br 389]
SANCHEZ, Jean-Yves, ROBERT, André et TOMAMICHEL, Serge (dir.). L'enseignement primaire supérieur à Annecy de 1881 à 1930. [Lyon] : Jean Yves Sanchez, [2005], 123-31 p. [Br 6391]
Enseignement secondaire :
CASPARD, Pierre (dir.). Lycées, lycéens, lycéennes : deux siècles d'histoire. Lyon : Institut national de recherche pédagogique, 2005, 501 p. [Bib 6218]
CHARMASSON, Thérèse et LE GOFF, Armelle (dir.). Mémoires de Lycées : archives et patrimoine : actes de la journée du 8 juillet 2002 au Centre historique des Archives nationales. Paris ; Saint-Fons : Direction des archives nationales ; Institut national de recherche pédagogique, 2003, 199 p. [Bib 6219]
FAVIER, René, TOMAMICHEL, Serge, COPPIER Julien,… [et al.]. Une école à la mesure des Alpes ? : contribution à une histoire de l'enseignement secondaire. Grenoble : PUG, 2009, 319 p. (La pierre et l'écrit , 1248-9166 [sic]). [Bib 7574]
HULIN, Nicole, GISPERT, Hélène (préf.) et KAHANE, Jean-Pierre (post). L'enseignement secondaire scientifique en France d'un siècle à l'autre : 1802-1980, évolution, permanences et décalages. Lyon : Institut national de recherche pédagogique, 2007, 166 p. (Éducation, histoire, mémoire). [Bib 6507]
Enseignement technique :
À travers les cinquante ans de l'histoire de l'Ecole Nationale d'Industrie laitière de La Roche. [S.l.] : [s.n.], [1982]. [DOC 1134]
INSTITUT DES ETUDES REGIONALES ET DES PATRIMOINE. CARRIER-REYNAUD, Brigitte (dir.). L'enseignement professionnel et la formation technique : du début du XIXe au milieu du XXe siècle : [actes de deux journées d'étude organisées en février 2003 et février 2004 à l'Université de Saint-Étienne]. Saint-Étienne : Publications de l'Université de Saint-Étienne, 2006, 157 p. [Bib 7495]
LELORRAIN, Anne-Marie et BOBBIO, Marigold. L'enseignement agricole et vétérinaire de la Libération à nos jours : Textes officiels avec introduction, notes et annexes. Lyon ; Dijon : Institut national de recherche pédagogique ; Educagri éditions, 2005, 1053 p. [Bib 6769]
ROBERT, André (dir.) et SANCHEZ, Jean-Yves. Le processus d'implantation d'enseignements professionnels à Annecy de 1907 à 1940. [Lyon] : Jean Yves Sanchez, [2007], 181-21 p. (Mémoire de Master 2 Recherche). [Br 5786]
Établissements d'enseignement primaire de Haute-Savoie :
Au pays des neiges : École de Combloux (Haute-Savoie). [S.l.] : Éditions de l'imprimerie à l'école, 1933, (Collection Enfantines). [Br 6081]
Balmat en folie ! : le journal scolaire de l'Ecole Jacques Balmat. [S.l.]: École Jacques Balmat, 1996-1997. [PER 1160]
En Grapillant : Ecole de Douvaine. Journal rédigé et composé par les élèves de la classe de fin d'études de l'école de garçons de Douvaine. [Douvaine ?] : L'Imprimerie à l'école, 1947-1949. [PER 340]
« L'école de la Balme de Thuy » in Revue des Amis du Val de Thônes, n° 19, février 1995, p. 187-189. [PER 1396]
L'École Jeanne d'Arc : 934-1984. Chamonix Mont-Blanc : Édimontagne, 1984. [Br 4044]
Les Massongiens à l'école, 1834-2004. [S.l.] : . [s.n.], 2005. [F 1263]
Les Mouettes : École d'Excenevex (Haute-Savoie). [S.l.] : [s.n.], 1949. [PER 343]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 : Abondance à Cervens : Abondance, Allinges, Allonzier, Amancy, Annecy, Annecy-le-Vieux, Annemasse, Anthy, Arenthon, Armoy, Avregny, Ballaison, La Baume, Beaumont, Bellevaux, Bernex, Le Biot, Boëge, Bons, Brens, Brenthonne, Burdignin, Cervens. [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. [F 236]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 : Challonges à Essert-Romand : Challonges, Chamonix, Champanges, Chapelle d¹Abondance, Châtel, Châtillon, Chavanod, Chessenaz, Chevênoz, Clermont, Copponex, Cornier, Cran, Cranves-Sales, Crempigny, Cusy, Cuvat, Desingy, Dingy-Saint-Clair, Doussard, Douvaine, Draillant, Essert-Ésery, Essert-Romand. [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. [F 237]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 : Evian à Le Lyaud : Évian, Évires, Excenevex, Faverges, Ferrières, Fessy, Féternes, Fillinges, La Forclaz, Gaillard, Le Grand-Bornand, Habère-Lullin, Habère-Poche, Les Houches, Larringes, Lathuille, Loisin, Lornay, Lovagny, Lugrin, Lullin, Le Lyaud. [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. [F 238]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 : Magland à Meythet : Magland, Manigod, Marcellaz-Albanais, Margencel, Marignier, Marin, Marlioz, Massingy, Massongy, Maxilly, Mégevette, Meillerie, Menthon, Menthonnex-sous-Clermont, Messery, Metz, Meythet. [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. [F 239]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 : Mieussy à Rumilly : Mieussy, Minzier, Monnetier-Mornex, Montriond, Morzine, Nangy, Nernier, Neuvecelle, Novel, Orcier, Passy, Le Petit-Bornand, Présilly, Pringy, Publier, Reignier, Reyvroz, Rumilly. [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. [F 240]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 : Saint-André-de-Boëge à Sillingy : Saint-André-de-Boëge, Saint-Didier, Saint-Eusèbe, Saint-Félix, Saint-Ferréol, Saint-Gervais, Saint-Gingolph, Saint-Jean-d¹Aulps Saint-Jorioz, Saint-Julien, Saint-Laurent, Saint-Maurice, Saint-Paul, Saint-Sylvestre, Sallanches, Saxel, Scientrier, Sciez, Serraval, Seyssel, Seytroux, Sillingy. [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. [F 241]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 : Sixt à Vulbens : Sixt, Talloires, Taninges, Thollon, Thonon, Thorens, Thusy, Vailly, Vallières, Vanzy, Vaulx, Veigy-Foncenex, La Vernaz, Versonnex, Vétraz-Monthoux, Villard-sur-Boëge, Villaz, Ville-la-Grand, Vinzier, Viry, Vulbens. [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. [F 242]
Quintal : Histoire du village et des coutumes de la commune (histoire, les quintalis, us et coutumes, les lieux-dits, l'église, la mairie, l¹école, la fonderie de cloches Paccard). [S.l.] : [s.n.], [1985 ?]. [DOC 1813]
Sciez. Dossier documentaire sur l¹histoire de la commune : « L'incendie de l'école de Bonnatrait en 1944 » ; « le blason » ; « centenaire du bâtiment communal » ; « état civil 1881 » ; « notice sur l¹abbaye de Filly » ; « Notre Dame de Chavannex ». - [S.l.] : [s.n.], [1978 à 1987].
[DOC 1819]
CORBIER, R. Vie et mort d'une école publique de montagne. [S.l.] : [s.n.], [1975]. [DOC 580]
BORREL, Pierre. Saint-Pierre en Faucigny. Trois Communes réunies l'école autrefois et aujourd'hui. [S.l.] : [s.n.], 1986. [Br 4207]
CHALLAMEL, J-B. « Alex et son école » in Revue des Amis du Val de Thônes, n° 19, février 1995, p. 202-205. [PER 1396]
Club des 3 coups Vaulxois. Sur le chemin de l'école de Vaulx : 70e anniversaire, 1930-2000. [S.l.n.d.]. [Br 5456]
COCHET, H. « L'École d'autrefois au Grand-Bornand » in Revue des Amis du Val de Thônes, n° 3, Juin 1977, p. 5-11. [PER 1396]
DONZEL, Marie-Thérèse et CHALLAMEL , J-B. « L'École des Clefs : 150 ans d'histoire » in Revue des Amis du Val de Thônes, n° 19, février 1995, p. 47-53. [PER 1396]
METRAL, M. F. (dir.). Monographie de l'école des garçons de Gevrier. [S.l.] : [s.n.], [1981], 5 p. (Photocopie). [DOC 744 et F 515]
THONON-LES-BAINS, Ecole Saint-François, classes de CM2. Journal du séjour aux châteaux de Beaufort en Savoie, 9-15 mai 1982. [S.l.n.d.]. [F 595]
VULLIET, A. À Cruseilles, son village natal, M. Louis Armand a posé la première pierre de l'école qui portera son nom . [S.l.] : [s.n.], [1964]. [DOC 941]
Établissements d'enseignement secondaire de Haute-Savoie :
60e anniversaire du Lycée Germain Sommeiller : Annecy, 5 octobre 1930-6 octobre 1990, école supérieure, collège technique. [Annecy] : Lycée Germain Sommeiller, 1990. [Br 4737]
Cluses : rénovation du lycée Charles Poncet et rétrospective sur les bâtiments de l'école d'horlogerie. [S.l.] : [s.n.], [1994]. [DOC 1805]
Un tremplin pour réussir : Du Collège d'Enseignement Technique Annecy Vovray au Lycée Professionnel Amédée Gordini. [Seynod] : [Lycée Amédée Gordini], 2016, 170 p. [Bib 7117]
BAUD, [ ?]. « L'Enseignement secondaire à Thonon : Académie Chablaisienne » in Mémoires et Documents de l'Académie Chablaisienne, 1933, tome XL, p. 161-174. [PER 1395]
BOUVET, René. Collège Sainte-Marie de Rumilly : 1871-1989 (l'enseignement libre à Rumilly), 2e vol. Rumilly : imp. Ducret, 1990, 408 p. [Bib 4916]
POIRIER, Florence, Association amicale des anciens élèves du lycée Charles Poncet de Cluses. L'Horlo, de l'École Royale d'Horlogerie au Lycée Charles Poncet. [S.l.] : [s.n.], 1998. [Bib 5576]
POIRIER, Florence. Pourquoi l'école d'horlogerie ? : les 150 ans du Lycée Charles Poncet. [S.l.] : [s.n.], [1988]. [DOC 1658]
REVET, André. 100 ans d'éducation : lycée de jeunes filles, Collège Raoul Blanchard, 1898-1998 : Annecy, Haute-Savoie. Annecy : Collège Raoul Blanchard, [1998], 57 p. [Br 5339]


Mots-clés matière : Construction scolaire ; Enseignement public
Mots-clés Collectivité : Haute-Savoie. Direction des services départementaux de l'éducation nationale
Répertoire numérique