Notice descriptive
- E DEPOT 259 - Archives communales déposées du Sappey (1704-1951)
- Archives postérieures à 1790
- Série D : Administration générale de la commune
- Sous-série 1 D - Conseil municipal
- Délibérations communales
- Sous-série 1 D - Conseil municipal
- Série D : Administration générale de la commune
- Archives postérieures à 1790
E DEPOT 259/1 D 6 - 30 novembre 1871-18 mai 1882. - 30 novembre 1871-18 mai 1882
Présentation du contenu :
Le registre contient un répertoire.
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