Notice descriptive

  • E DEPOT 161 - Archives communales de Marcellaz-Albanais (1606-1969)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série K : Élections et personnel
        • Sous-série 1 K - Élections
          • Admission au droit de vote
            • Établissement et révision des listes

E DEPOT 161/1 K 7 - Réclamations et recours portant sur les opérations de révision et de vote : arrêtés du Conseil de préfecture, instructions préfectorales, registre des décisions en matière électorale, registre des réclamations, correspondance. - 1870-1913

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