Votre recherche


Collection de textes législatifs et réglementaires sardes 1814-1860

Analyse : Collections factices d'actes imprimés



    Présentation du contenu :
    De nombreuses collections factices, en état de conservation très variable, sont entrées aux Archives départementales lors de versements ou collectes de différents services de l'État, principalement préfecture, sous-préfectures, tribunaux, bureaux de l'enregistrement, qui avaient pris en charge lors de l'annexion de 1860 les archives des institutions sardes, en particulier celles des intendances. Intendants, juges, chefs de service de diverses administrations ainsi que certains de leurs subordonnés, faisaient fréquemment relier, avec plus ou moins de soin et par ordre chronologique, les textes officiels royaux, des ministères ou de diverses administrations. Les communes ont parfois procédé de la même manière, le syndic (maire) faisant relier tous les actes imprimés reçus. Il a été décidé de conserver quelques exemplaires de ces collections. Tout d'abord, elles sont un témoignage sur le mode de fonctionnement des administrations sardes, en particulier la collection de l'intendance du Faucigny rassemblant les imprimés du ministère de l'Intérieur, dont beaucoup sont annotés à la main. Ensuite, la numérotation systématique des actes du gouvernement n'ayant débuté qu'en 1833, il a été constaté que les recueils officiels d'édits, lettres patentes, billets et autres règlements royaux sont souvent incomplets. Le chercheur pourra donc trouver dans les collections factices des textes qui n'apparaissent pas dans les recueils officiels. Enfin, la plupart des collections mélangeant dans une même reliure les actes de divers producteurs (administrations centrales à Turin et administration du duché de Savoie), il peut être intéressant d'observer comment une décision royale est ensuite relayée, commentée, précisée, complétée, traduite de l'italien, par les différents échelons administratifs.



    Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011508142381THqOCg
  • 1814-1815
  • 1815-1818
  • 1814-1819
  • 1816
  • 1817
  • 1819-1824
  • 1825-1829
  • 1830
  • 1830-1832
  • Exemplaires de l'intendance du Faucigny