Notice descriptive

  • E DEPOT 237 - Archives communales déposées de Saint-Gingolph (1741-1977)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série O : Travaux publics - voirie - moyens de transport - régime des eaux
        • Sous-série 1 O - Travaux publics et voirie en général
          • Réseau routier
            • Gestion et entretien

E DEPOT 237/1 O 17 - Chemin non classé dit du Pont d'En Haut. – Demande d'autorisation tendant à obtenir la construction d'un trottoir devant la maison d'un particulier : arrêté municipal, correspondance. - 1896

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :