Notice descriptive

  • E DEPOT 280 - Archives communales déposées de Thônes (1295-1884)
    • Archives antérieures à 1790
      • Série FF : Justice - procédures - police
        • Procédures du marquis de Valpergue
          • Procès avec les coseigneurs de la Val des Clefs
            • Pièces justificatives

E DEPOT 280/FF 68 - Actes concernant les seigneurs de la Val des Clefs : copie d'un accord avec le seigneur Amédée des Clefs, coseigneur du Val des Clefs, pour l'hommage des hommes de Veyrier (s.d.) ; copie de documents concernant l'abbaye d'Entremont : procès pour homicide contre les habitants de Forclaz en 1382, bulle de Félix V en 1447, accords avec le seigneur des Clefs ; copie d'admodiation de la leyde de Thônes par Henry des Clefs en 1389 ; copie d'un acte de 1398 concernant les enfants d'Henry des Clefs ; traduction d'un acte de 1420 sur l'érection des fourches patibulaires de la part du duc et des coseigneurs de la Val des Clefs ; copie d'admodiation par Amédée et Anthoine des Clefs d'une partie de la Val des Clefs au comte de Thônes en 1435 ; copie de remise de criminels aux officiers des coseigneurs de la Val des Clefs en 1457 ; copie d'un acte des coseigneurs de la Val des Clefs créant en 1523 l'office de clerc de leur curie ; copie de patente d'Emmanuel-Philibert élevant en 1569 Philippe des Clefs au titre de baron ; note du marquis sur plusieurs actes concernant les droits seigneuriaux sur la Val des Clefs (s.d.). - XVIIe siècle

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