Notice descriptive

  • E DEPOT 106 - Archives communales déposées de Draillant (1623-1960)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série O : Travaux publics - voirie - moyens de transport - régime des eaux
        • Sous-série 1 O - Travaux publics et voirie en général
          • Chemins communaux
            • Classement et déclassement

E DEPOT 106/1 O 11 - Routes départementales. – Déclassement et classement comme chemins d'intérêt commun : instruction préfectorale, note. - 1895

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