Notice descriptive

  • E DEPOT 106 - Archives communales déposées de Draillant (1623-1960)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série O : Travaux publics - voirie - moyens de transport - régime des eaux
        • Sous-série 1 O - Travaux publics et voirie en général
          • Chemins communaux
            • Classement et déclassement

E DEPOT 106/1 O 8 - Chemins vicinaux, classement : états généraux des routes (1833), états des chemins communaux (1843, 1855), états des chemins privés grevés de servitude en faveur du public (1843, 1855), tableaux généraux des chemins (1861, [1870]), extrait du registre des délibérations du Conseil municipal (1861), avis de dépôt du tableau général des chemins vicinaux pour informations et rectifications éventuelles (1871), tableau de répartition (1883), état indicatif des chemins vicinaux pouvant être déclarés chemins vicinaux de grande communication (s.d.). - 1833-1883

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