Notice descriptive

  • E DEPOT 106 - Archives communales déposées de Draillant (1623-1960)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série M : Édifices communaux - monuments et établissements publics
        • Sous-série 2 M - Édifices du culte et cimetières

E DEPOT 106/2 M 5 - Construction du nouveau cimetière. – Acquisition de terrain : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal (1877) ; financement : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal (1891, 1895), copies du décret présidentiel (1892, 1894), arrêté préfectoral (1893), contrat (1893), correspondance (1895) ; projet : plans (1893), devis estimatif et conditions générales d'exécution (1893) ; adjudication : procès-verbal (1893), courrier de transmission (1893) ; réception et décompte : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal (1893-1895), procès-verbal de réception provisoire et métré général (1893), correspondance (1893-1894). - 1877-1895

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