Notice descriptive

  • E DEPOT 106 - Archives communales déposées de Draillant (1623-1960)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série O : Travaux publics - voirie - moyens de transport - régime des eaux
        • Sous-série 1 O - Travaux publics et voirie en général
          • Chemins communaux
            • Entretien et réparation

E DEPOT 106/1 O 16 - Chemins vicinaux ordinaires n° 7, de grande communication n° 12 et d'intérêt commun n° 28. – Reconnaissance, construction, élargissement, rectification, alignement : arrêtés, extrait du registre des procès-verbaux des séances de la Commission départementale, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, actes de vente et d'échange à l'amiable, métrés et estimation, extraits du plan, compte-rendu des opérations effectuées, correspondance. - 1862-1913

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