Notice descriptive

  • E DEPOT 106 - Archives communales déposées de Draillant (1623-1960)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série K : Élections et personnel
        • Sous-série 2 K - Personnel municipal

E DEPOT 106/2 K 4 - Cantonnier. – Création d'emplois : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal (1892), correspondance (1893) ; nomination : arrêté du maire (1904), extraits du registre des délibérations du Conseil municipal (1902, 1904), bulletin de renseignements, extrait du casier judiciaire (1904), certificat d'aptitude physique (1904), certificats de bonnes vie et moeurs (1902, 1904), correspondance (1902) ; traitement : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal (1874, 1876) ; démission : correspondance (1904, 1909) ; contingent : correspondance (1866), instruction préfectorale (1876) ; assurance contre les accidents du travail : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal (1904). - 1866-1909

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