Notice descriptive
- E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)
- Archives postérieures à 1790
- Série R : Instruction publique - sciences, lettres et arts
- Sous-série 1 R - Instruction publique
- Dons et legs
- Sous-série 1 R - Instruction publique
- Série R : Instruction publique - sciences, lettres et arts
- Archives postérieures à 1790
E DEPOT 273/1 R 9 - En faveur des écoles de filles. – Par le sieur Ducroz : extrait du registre des délibérations, certificat du secrétaire cadastraire, certificats du bureau d'insinuation, copie de jugement, correspondance (1853-1859). Par Jean-Jacques Marchand : extraits du registre des délibérations, correspondance (1844-1845). - 1844-1859
Présentation du contenu :
Les pièces contenues dans le dossier du legs du sieur Ducroz concernent aussi un prêt fait par la commune à François Dupraz, habitant à Fillinges, avec l'argent du legs.