Notice descriptive

  • E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série R : Instruction publique - sciences, lettres et arts
        • Sous-série 1 R - Instruction publique
          • Dons et legs

E DEPOT 273/1 R 10 - En faveur des écoles du hameau de Nambride. – Informations sur l'ensemble des legs : notes, correspondance (1846-1876). Par Marie-Josette Denambride : extrait du registre des délibérations, extrait in parte qua de testament, acte de consentement, extrait des actes de décès de la paroisse, certificat du notaire (1852, 1864). Par Augustin Desfayet : extrait in parte qua de testament, extrait des actes de décès de la paroisse, correspondance (1863, 1869). Par Modeste Desfayet : extraits du registre des délibérations, extrait des actes de décès de la commune, extraits in parte qua du testament, acte de consentement, acceptation provisoire du legs, certificats de notaire, consentements à exécution du testament, correspondance (1855-1873). Par Laurent Ducroz : extraits du registre des délibérations, extraits in parte qua de testament, extraits des actes d'état civil de la commune, pétition, bordereaux pour inscription hypothécaire, certificat de notaire, actes de non-consentement, acceptation provisoire, correspondance (1846-1865). Par Marie-Josette Ducroz : acte de consentement, extrait in parte qua de testament, extrait des actes de décès de la commune (1863, 1868). Par Claude-Jospeh Moccand : extraits du registre des délibérations, extraits des actes de décès, actes de consentement, testament, certificat du desservant de la paroisse, correspondance (1864-1908). Par Péronne Moccand : correspondance (s. d.). - 1846-1908