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E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)

Cote : E DEPOT 273/1 R 10
Analyse : En faveur des écoles du hameau de Nambride. – Informations sur l'ensemble des legs : notes, correspondance (1846-1876). Par Marie-Josette Denambride : extrait du registre des délibérations, extrait in parte qua de testament, acte de consentement, extrait des actes de décès de la paroisse, certificat du notaire (1852, 1864). Par Augustin Desfayet : extrait in parte qua de testament, extrait des actes de décès de la paroisse, correspondance (1863, 1869). Par Modeste Desfayet : extraits du registre des délibérations, extrait des actes de décès de la commune, extraits in parte qua du testament, acte de consentement, acceptation provisoire du legs, certificats de notaire, consentements à exécution du testament, correspondance (1855-1873). Par Laurent Ducroz : extraits du registre des délibérations, extraits in parte qua de testament, extraits des actes d'état civil de la commune, pétition, bordereaux pour inscription hypothécaire, certificat de notaire, actes de non-consentement, acceptation provisoire, correspondance (1846-1865). Par Marie-Josette Ducroz : acte de consentement, extrait in parte qua de testament, extrait des actes de décès de la commune (1863, 1868). Par Claude-Jospeh Moccand : extraits du registre des délibérations, extraits des actes de décès, actes de consentement, testament, certificat du desservant de la paroisse, correspondance (1864-1908). Par Péronne Moccand : correspondance (s. d.).
Date : 1846-1908