Notice descriptive

  • E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série Q : Assistance et prévoyance
        • Sous-série 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance

E DEPOT 273/5 Q 1 - Pensions militaires : placards, brevet par lequel le roi approuve le règlement concernant le paiement de la solde aux invalides pensionnés, état des invalides pensionnés dans la commune, correspondance. - an II-1855