Notice descriptive

  • E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série N : Biens communaux - terres - bois - eaux
        • Sous-série 2 N - Bois
          • Coupe et délivrance de bois
            • Délits

E DEPOT 273/2 N 32 - Extraits du registre des délibérations, procès-verbaux du garde forestier, état des bois gisant dans les forêts, copies de jugement, requête, reçu, correspondance. - 1814-1899