Notice descriptive

  • E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série N : Biens communaux - terres - bois - eaux
        • Sous-série 2 N - Bois
          • Forêt communale
            • Surveillance des forêts communales

E DEPOT 273/2 N 7 - Extrait du registre des délibérations, procès-verbal d'expertise, mandat de paiement (1809, 1856, 1890). - 1809-1890