Notice descriptive

  • E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série N : Biens communaux - terres - bois - eaux
        • Sous-série 2 N - Bois
          • Organisation de l'exploitation

E DEPOT 273/2 N 1 - Instructions : circulaire, extraits du registre des délibérations, extrait du code forestier, cahier des charges relatif à l'exploitation des bois délivrés en 1810, extrait du règlement des Ponts et chaussées, correspondance. - 1810-1870