Notice descriptive

  • E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série N : Biens communaux - terres - bois - eaux
        • Sous-série 2 N - Bois
          • Coupe et délivrance de bois
            • Demandes d'affouage et de concession de bois

E DEPOT 273/2 N 19 - Décret présidentiel, extraits du registre des délibérations, requêtes, procès-verbaux de demande de bois par la commune, déclaration des charpentiers, état des distributions de bois réalisées, exposés, listes d'affouage, notes, correspondance. - 1809-1905