Notice descriptive

  • E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série L : Finances de la commune
        • Sous-série 2 L - Revenus et charges de la commune
          • Octroi

E DEPOT 273/2 L 7 - Manifestes de la Royale chambre des comptes, circulaire, extraits du registre des délibérations, certificat de publication, état des objets soumis à l'octroi, états des abonnés, correspondance. - an XIII-1856