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E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)

Cote : E DEPOT 273/3 H 1
Analyse : Organisation et nominations : extraits du registre des délibérations, projet de règlement, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale de la commune, correspondance.
Date : an XI-1866