Notice descriptive
- E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)
- Archives postérieures à 1790
- Série D : Administration générale de la commune
- Sous-série 1 D - Conseil municipal
- Délibérations
- Sous-série 1 D - Conseil municipal
- Série D : Administration générale de la commune
- Archives postérieures à 1790
E DEPOT 273/1 D 9 - 8 mars 1844-29 décembre 1848. - 1844-1848
Présentation du contenu :
Il manque la délibération du 31 octobre 1847. Elle se trouve à la cote E DEPOT 273 1 D 10.
Iconographies