Notice descriptive

  • E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série D : Administration générale de la commune
        • Sous-série 2 D - Actes de l'administration municipale
          • Arrêtés du maire

E DEPOT 273/2 D 1 - Arrêtés du maire. - an VIII-1816

Présentation du contenu :

Ce registre contient les délibérations du conseil municipal du 3 janvier 1815 au 7 octobre 1816.