Notice descriptive
- E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)
- Archives postérieures à 1790
- Série D : Administration générale de la commune
- Sous-série 2 D - Actes de l'administration municipale
- Arrêtés du maire
- Sous-série 2 D - Actes de l'administration municipale
- Série D : Administration générale de la commune
- Archives postérieures à 1790
E DEPOT 273/2 D 1 - Arrêtés du maire. - an VIII-1816
Présentation du contenu :
Ce registre contient les délibérations du conseil municipal du 3 janvier 1815 au 7 octobre 1816.